POLITIQUE DE LIVRAISON

DenuoWorks EI

Document Officiel DenuoWorks® 

Référence : DW-DOC-008 Version : 2026.1

Préambule

La présente Politique de Livraison définit les modalités d'expédition,
d'acheminement, de réception et de suivi des produits commercialisés par
DenuoWorks.

Elle a pour objectif d'assurer une information claire et transparente sur les
conditions de livraison applicables aux commandes passées auprès de
DenuoWorks.

Cette politique complète notamment 

• les Conditions Générales de Vente ;
• les Conditions Générales d'Utilisation ;
• les Conditions de Garantie ;
• la Procédure SAV / Retour (RMA).

Toute commande implique l'acceptation des présentes dispositions.

ARTICLE 1 — OBJET
 

La présente Politique de Livraison précise les modalités selon lesquelles les
produits commercialisés par DenuoWorks sont préparés, expédiés, transportés et
livrés.

Elle définit notamment :

• les zones desservies ;
• les modes de livraison proposés ;
• les délais indicatifs ;
• les responsabilités respectives ;
• les obligations du Client lors de la réception ;
• les modalités de suivi des expéditions.

ARTICLE 2 — ZONES DE LIVRAISON
 

DenuoWorks assure la livraison de ses produits sur les territoires indiqués lors
de la commande.

Sauf indication contraire, les livraisons peuvent être réalisées notamment :

• en France métropolitaine ;
• en Corse ;
• dans certains pays de l'Union européenne ;
• dans d'autres destinations sous réserve d'acceptation préalable.

Certaines destinations peuvent faire l'objet de conditions particulières ou de
restrictions en raison :

• des contraintes logistiques ;
• des réglementations locales ;
• des caractéristiques des produits ;
• des transporteurs disponibles.

Les frais de transport sont précisés avant la validation définitive de la
commande.

ARTICLE 3 — MODES DE LIVRAISON
 

Selon la nature des produits commandés, DenuoWorks peut proposer différents
modes de livraison.

Il peut notamment s'agir :

• livraison à domicile ;
• livraison sur site professionnel ;
• livraison en point relais ;
• retrait à l'atelier lorsque cette option est proposée ;
• transport spécialisé pour les équipements volumineux.

Le mode de livraison est sélectionné lors de la commande ou déterminé d'un
commun accord avec le Client.

ARTICLE 4 — PRÉPARATION DES COMMANDES
 

Chaque commande fait l'objet d'une préparation rigoureuse avant son expédition.

Cette préparation peut notamment comprendre :

la vérification de la conformité du produit ;

• un contrôle qualité final ;
• la protection du matériel ;
• l'emballage adapté ;
• l'édition des documents d'expédition ;
• l'identification du colis.
• Les produits reconditionnés peuvent faire l'objet d'un dernier essai
  fonctionnel avant emballage.

DenuoWorks apporte un soin particulier au conditionnement afin de limiter les
risques liés au transport.

ARTICLE 5 — EMBALLAGE
 

Les produits sont emballés selon leur nature, leur poids et leur fragilité.

DenuoWorks utilise des matériaux de protection adaptés afin de préserver
l'intégrité des marchandises pendant le transport.

Selon les produits, l'emballage peut comprendre :

• protections antichocs ;
• calages ;
• mousses ;
• cartons renforcés ;
• protections spécifiques pour les écrans ;
• films de protection.

Dans une démarche environnementale, certains matériaux d'emballage peuvent être
issus du réemploi lorsqu'ils offrent un niveau de protection équivalent.

ARTICLE 6 — EXPÉDITION DES COMMANDES
 

Les commandes sont expédiées après validation du paiement et préparation du
produit.

L'expédition intervient dans les meilleurs délais selon :

• la disponibilité des produits ;
• les délais de préparation ;
• les contraintes logistiques ;
• les horaires d'enlèvement des transporteurs.

Lorsque cela est possible, un numéro de suivi est communiqué au Client afin de
lui permettre de suivre l'acheminement de son colis.

ARTICLE 7 — DÉLAIS DE LIVRAISON
 

Les délais de livraison communiqués par DenuoWorks sont donnés à titre
indicatif.

Ils sont estimés en fonction notamment :

• de la disponibilité des produits ;
• des délais de préparation ;
• des délais des transporteurs ;
• de la destination ;
• des contraintes logistiques.

Les délais peuvent varier en période de forte activité, lors d'événements
exceptionnels ou en cas de circonstances indépendantes de la volonté de
DenuoWorks.

DenuoWorks informe le Client dans les meilleurs délais lorsqu'un retard
important est identifié.

Sauf disposition légale contraire ou engagement écrit, un retard de livraison
raisonnable ne peut donner lieu à l'annulation automatique de la commande ni à
une indemnisation.

===============================================================================
ARTICLE 8 — RÉCEPTION DES MARCHANDISES
===============================================================================

Le Client est tenu de vérifier l'état apparent des marchandises au moment de la
livraison.

Cette vérification doit notamment porter sur :

• l'état du colis ;

• l'absence de choc visible ;

• l'absence de perforation ;

• l'absence d'écrasement ;

• le nombre de colis reçus ;

• la conformité apparente avec la commande.

Avant de signer le bon de livraison, le Client est invité à contrôler
attentivement les marchandises lorsque cela est possible.

Toute anomalie doit être immédiatement signalée au transporteur.

ARTICLE 9 — RÉSERVES À LA LIVRAISON
 

En cas d'anomalie constatée lors de la livraison, le Client doit formuler des
réserves précises, complètes et circonstanciées auprès du transporteur.

Les mentions générales telles que :

• "Sous réserve de déballage"
• "Colis abîmé"
• "Sous réserve"

ne permettent généralement pas d'établir la nature exacte du dommage.

Les réserves doivent décrire précisément les constatations effectuées.

Exemples :

• carton fortement enfoncé côté droit ;
• palette cassée ;
• écran visiblement fissuré ;
• colis ouvert ;
• emballage percé laissant apparaître le produit.

Le Client est invité à conserver :

l'emballage ;

• les protections ;
• les photographies ;
• les documents de transport.

Ces éléments facilitent l'instruction du dossier.

 ARTICLE 10 — COLIS ENDOMMAGÉS 

 Lorsque le colis présente des dommages importants susceptibles d'avoir affecté le produit, le Client est invité à : 

• refuser la livraison ; 

ou 

• accepter le colis uniquement après avoir formulé des réserves précises. 

Le refus de livraison doit être motivé. DenuoWorks accompagne ensuite le Client dans les démarches nécessaires auprès du transporteur. Chaque situation est étudiée individuellement afin d'apporter la solution la plus adaptée.

ARTICLE 11 — PERTE, RETARD OU AVARIE DE TRANSPORT
 

En cas de perte, d'avarie ou de retard imputable au transporteur, DenuoWorks
assiste le Client dans les démarches nécessaires.

Selon les circonstances, une enquête peut être ouverte auprès du transporteur.

Le traitement du dossier dépend notamment :

• des informations communiquées ;
• des réserves formulées lors de la livraison ;
• des constatations effectuées ;
• des conclusions du transporteur.

Les délais d'instruction peuvent varier selon les procédures propres à chaque
transporteur.

ARTICLE 11 — PERTE, RETARD OU AVARIE DE TRANSPORT
 

En cas de perte, d'avarie ou de retard imputable au transporteur, DenuoWorks
assiste le Client dans les démarches nécessaires.

Selon les circonstances, une enquête peut être ouverte auprès du transporteur.

Le traitement du dossier dépend notamment :

• des informations communiquées ;
• des réserves formulées lors de la livraison ;
• des constatations effectuées ;
• des conclusions du transporteur.

Les délais d'instruction peuvent varier selon les procédures propres à chaque
transporteur.

ARTICLE 12 — TRANSFERT DES RISQUES
 

Le transfert des risques s'effectue conformément aux dispositions prévues dans
les Conditions Générales de Vente.

En règle générale, les risques sont transférés au Client à compter de la remise
des marchandises au transporteur ou selon les modalités expressément convenues
entre les parties.

Il appartient au Client de vérifier immédiatement l'état des marchandises lors
de leur réception et de formuler toute réserve utile dans les délais
applicables.

ARTICLE 13 — LIVRAISON DES PRODUITS VOLUMINEUX
 

Certains équipements commercialisés par DenuoWorks nécessitent des conditions
particulières de transport.

Il s'agit notamment :

• des téléviseurs grand format ;
• des réfrigérateurs américains ;
• des caves à vin ;
• des climatiseurs ;
• des équipements professionnels ;
• des matériels lourds ou encombrants.

Ces produits peuvent être expédiés au moyen de transporteurs spécialisés.

Le Client est invité à vérifier avant la livraison :

• l'accessibilité des locaux ;
• les dimensions des accès ;
• la présence d'un moyen de manutention lorsque cela est nécessaire.

Les prestations de mise en service, d'installation ou de manutention spécifique
ne sont pas incluses sauf accord écrit contraire.

ARTICLE 14 — CAS DE FORCE MAJEURE
 

DenuoWorks ne pourra être tenu responsable d'un retard ou d'une impossibilité
de livraison résultant d'un événement présentant les caractéristiques de la
force majeure au sens de l'article 1218 du Code civil.

Peuvent notamment être concernés :

catastrophes naturelles ;

• intempéries exceptionnelles ;
• incendies ;
• grèves ;
• conflits sociaux ;
• ruptures d'approvisionnement ;
• décisions administratives ;
• pandémies ;
• conflits armés ;
• cyberattaques majeures.

Les obligations concernées sont suspendues pendant toute la durée de
l'événement.

ARTICLE 15 — CONTACT LOGISTIQUE
 

Pour toute question relative à une expédition, une livraison ou un suivi de
commande, le Client peut contacter DenuoWorks.

DenuoWorks EI

377 Avenue Jules Guesde 59124 ESCAUDAIN (France)

Téléphone : 07 44 47 34 40

Courriel : contact@denuoworks.fr

Site Internet : https://www.denuoworks.fr

Afin de faciliter le traitement des demandes, il est recommandé de rappeler :

• le numéro de commande ;
• le numéro de facture ;
• le numéro de suivi lorsque celui-ci est disponible ;
• toute information utile concernant la livraison.

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ANNEXE A
CHECK-LIST DE RÉCEPTION D'UNE LIVRAISON
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Afin de préserver vos droits en cas d'anomalie, DenuoWorks vous recommande de
procéder aux vérifications suivantes avant d'accepter votre livraison.

AVANT LA SIGNATURE

☐ Vérifier le nombre de colis.

☐ Vérifier l'état général de l'emballage.

☐ Vérifier qu'aucun colis n'est ouvert.

☐ Vérifier l'absence de choc apparent.

☐ Vérifier l'absence de perforation.

☐ Vérifier l'absence d'écrasement.

☐ Vérifier la conformité apparente du colis.

APRÈS OUVERTURE

☐ Vérifier l'état du produit.

☐ Vérifier les accessoires.

☐ Vérifier la présence des documents.

☐ Vérifier le bon fonctionnement apparent lorsque cela est possible.

EN CAS D'ANOMALIE

☐ Photographier immédiatement le colis.

☐ Photographier le produit.

☐ Conserver l'emballage.

☐ Contacter DenuoWorks dans les meilleurs délais.

☐ Ne pas jeter les protections avant instruction du SAV.

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ANNEXE B
COMMENT FORMULER DES RÉSERVES EFFICACES
============================================================================

Lors de la réception d'un colis, les réserves inscrites sur le bon de livraison
doivent être précises et décrire les dommages constatés.

EXEMPLES DE RÉSERVES ADAPTÉES

✓ Carton fortement enfoncé sur le côté droit.

✓ Palette cassée.

✓ Colis ouvert.

✓ Produit visible à travers un emballage déchiré.

✓ Écran visiblement fissuré.

✓ Angle inférieur fortement endommagé.

✓ Emballage humide.

✓ Produit présentant un choc important.

À ÉVITER

✗ Sous réserve.

✗ Colis abîmé.

✗ Sous réserve de déballage.

✗ À vérifier.

Ces formulations sont généralement insuffisantes pour permettre une prise en
charge optimale auprès du transporteur.

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ANNEXE C
MODES DE LIVRAISON
============================================================================

Selon les produits commandés, DenuoWorks peut proposer plusieurs solutions de
livraison.

Livraison standard

Convient aux colis de dimensions classiques.

Livraison express

Selon disponibilité et destination.

Point relais

Lorsque ce mode est proposé.

Retrait à l'atelier

Uniquement sur rendez-vous.

Transport spécialisé

Réservé notamment aux :

• téléviseurs grand format ;
• réfrigérateurs américains ;
• caves à vin ;
• climatiseurs ;
• équipements lourds ;
• matériels professionnels.

Le mode de livraison retenu est indiqué lors de la commande.

===============================================================================
ANNEXE D
DÉLAIS INDICATIFS DE LIVRAISON
===============================================================================

Les délais ci-dessous sont donnés uniquement à titre indicatif.

┌────────────────────────────────────┬────────────────────┐
│ Mode de livraison                                                                   │ Délai estimatif                             │
├────────────────────────────────────┼────────────────────┤
│ Retrait atelier                                                                          │ Selon rendez-vous                      │
├────────────────────────────────────┼────────────────────┤
│ France métropolitaine                                                            │ 2 à 5 jours ouvrés                       │
├────────────────────────────────────┼────────────────────┤
│ Corse                                                                                        │ 3 à 7 jours ouvrés                       │
├────────────────────────────────────┼────────────────────┤
│ Europe                                                                                      │ Variable                                       │
├────────────────────────────────────┼────────────────────┤
│ Produits volumineux                                                              │ Selon transporteur                      │
└────────────────────────────────────┴────────────────────┘

Ces délais peuvent évoluer selon :

• disponibilité des produits ;
• préparation ;
• transporteur ;
• conditions météorologiques ;
• contraintes logistiques.

============================================================================
ANNEXE E
GLOSSAIRE
============================================================================

Commande

Demande d'achat validée par le Client.

Expédition

Remise du colis au transporteur.

Livraison

Remise effective du produit au Client.

Transporteur

Professionnel chargé de l'acheminement des marchandises.

Numéro de suivi

Référence permettant de suivre l'expédition.

Réserves

Observations formulées lors de la réception afin de signaler une anomalie.

Produit volumineux

Produit nécessitant un transport ou une manutention spécifique.

Force majeure

Événement imprévisible, irrésistible et extérieur empêchant temporairement ou
définitivement l'exécution des obligations contractuelles.

============================================================================
ANNEXE F
ENGAGEMENT LOGISTIQUE DENUOWORKS
============================================================================

Chez DenuoWorks, chaque expédition est préparée avec le même niveau d'exigence
que celui appliqué au reconditionnement de nos produits.

Avant toute expédition, nos équipes veillent à :

✓ vérifier la conformité de la commande ;

✓ réaliser un contrôle qualité final lorsque cela est applicable ;

✓ protéger efficacement les produits contre les risques liés au transport ;

✓ sélectionner un emballage adapté ;

✓ assurer la traçabilité des expéditions ;

✓ communiquer les informations utiles au Client.

Notre objectif est de garantir une livraison dans les meilleures conditions
possibles tout en limitant les risques de détérioration.

Dans une démarche de responsabilité environnementale, DenuoWorks privilégie
également, lorsque cela est possible, la réutilisation d'emballages en parfait
état offrant un niveau de protection équivalent à celui d'un emballage neuf.

Notre engagement repose sur les valeurs suivantes :

✓ Qualité

✓ Protection

✓ Traçabilité

✓ Transparence

✓ Réactivité

✓ Amélioration continue

Nous remercions nos Clients pour leur confiance et mettons tout en œuvre afin
que chaque livraison reflète les standards de qualité DenuoWorks.

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          Document Officiel

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Notre engagement

Chez DenuoWorks, nous croyons qu'une entreprise
de confiance ne se mesure pas uniquement à la
qualité de ses produits, mais également à la
transparence de ses engagements.

Chaque document composant le Référentiel
Officiel DenuoWorks est rédigé afin d'assurer
une information claire, fiable et conforme
aux exigences réglementaires.

Nous remercions nos clients et partenaires
pour leur confiance.

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59124 ESCAUDAIN

📧 contact@denuoworks.fr

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