MENTIONS LÉGALES
DenuoWorks EI
Document Officiel DenuoWorks®
Référence : DW-DOC-004 Version : 2026.1
Préambule
Les présentes Mentions Légales ont pour objet d'informer les utilisateurs du site Internet www.denuoworks.fr sur l'identité de son éditeur, les modalités d'hébergement du site, les conditions générales d'utilisation ainsi que les droits et obligations applicables lors de la consultation des contenus proposés.
L'accès au site implique l'acceptation pleine et entière des présentes Mentions Légales.
Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
Article 1 – Éditeur du site
Le présent site Internet est édité par :
DenuoWorks EI
Entreprise Individuelle
SIRET :924 848 211 00018 RCS de Valenciennes
TVA : FR04924848211
CODE APE : 4791B
Siège social : 377 Avenue Jules Guesde 59124 ESCAUDAIN (France)
Téléphone : 07 44 47 34 40
Courriel : contact@denuoworks.fr
Site Internet : https://www.denuoworks.fr
(ci-après dénommé « DenuoWorks »)
Article 2 – Directeur de la publication
Le Directeur de la publication est :
William Décamps
Entrepreneur individuel
Fondateur de DenuoWorks
Il est responsable de l'ensemble des contenus publiés sur le site Internet.
Article 3 – Hébergement du site
Le site Internet est hébergé par :
IONOS SARL
7 Place de la Gare
57200 Sarreguemines
France
Téléphone :
09 70 80 89 11
Site Internet :
L'hébergeur assure la disponibilité des infrastructures techniques permettant l'accès au site Internet.
Article 4 – Objet du site
Le site Internet DenuoWorks a notamment pour objet de présenter :
l'entreprise DenuoWorks ;
- ses activités ;
- ses produits ;
- sa boutique en ligne ;
- ses services ;
- ses prestations techniques ;
- son activité de reconditionnement ;
- son Service Après-Vente ;
- les informations relatives à la société.
Les informations diffusées sont fournies à titre indicatif.
DenuoWorks se réserve le droit de les modifier à tout moment.
Article 5 – Accès au site
Le site est normalement accessible vingt-quatre heures sur vingt-quatre et sept jours sur sept.
Toutefois, DenuoWorks pourra interrompre temporairement son fonctionnement notamment pour :
- maintenance ;
- évolution technique ;
- mise à jour ;
- sécurité ;
- cas de force majeure.
DenuoWorks ne saurait être tenu responsable des conséquences liées à une indisponibilité temporaire du site.
Article 6 – Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur le site Internet est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Sont notamment concernés :
- le logo DenuoWorks ;
- les marques ;
- la charte graphique ;
- les mascottes ;
- les pictogrammes ;
- les icônes ;
- les photographies ;
- les vidéos ;
- les illustrations ;
- les dessins ;
- les documents PDF ;
- les fiches produits ;
- les certificats DenuoWorks Certified ;
- les textes ;
- les descriptifs techniques ;
- les bases de données ;
- l'architecture du site ;
- les développements graphiques.
Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation, modification ou exploitation totale ou partielle sans autorisation écrite préalable de DenuoWorks est strictement interdite.
Article 7 – Marques
Les marques, logos, noms commerciaux et signes distinctifs présents sur le site demeurent la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs.
Toute utilisation non autorisée est interdite.
Le nom DenuoWorks, son identité graphique, ses certifications internes ainsi que les éléments constituant son identité visuelle bénéficient de la protection prévue par la réglementation applicable.
Article 8 – Responsabilité
DenuoWorks apporte le plus grand soin à la rédaction des informations publiées sur son site.
Toutefois, malgré cette vigilance, certaines informations peuvent évoluer ou contenir des erreurs involontaires.
Les utilisateurs demeurent seuls responsables de l'utilisation qu'ils font des informations diffusées.
DenuoWorks ne pourra être tenu responsable :
- d'une erreur technique ;
- d'une interruption temporaire ;
- d'une incompatibilité logicielle ;
- d'une perte de données ;
- d'une utilisation inappropriée du site ;
- d'un dommage indirect.
Article 9 – Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites Internet tiers.
Ces liens sont proposés uniquement afin de faciliter la navigation des utilisateurs.
DenuoWorks ne contrôle pas le contenu de ces sites et ne saurait être tenu responsable :
- de leur contenu ;
- de leur disponibilité ;
- de leurs pratiques ;
- de leurs politiques de confidentialité.
Article 10 – Protection des données personnelles
Les traitements de données personnelles réalisés par DenuoWorks sont décrits dans la Politique de Confidentialité.
Les modalités d'utilisation des cookies sont détaillées dans la Politique de Cookies.
Les utilisateurs sont invités à consulter ces documents pour obtenir l'ensemble des informations relatives à leurs données personnelles.
Article 11 – Droit applicable
Les présentes Mentions Légales sont régies par le droit français.
Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence des juridictions françaises.
Article 12 – Contact
Pour toute question relative au fonctionnement du site Internet, les utilisateurs peuvent contacter DenuoWorks :
DenuoWorks EI
377 Avenue Jules Guesde
59124 ESCAUDAIN (France)
📧 contact@denuoworks.fr
📞 07 44 47 34 40
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ANNEXE A
INFORMATIONS RÉGLEMENTAIRES
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Dénomination commerciale
- DenuoWorks
Forme juridique
- Entreprise Individuelle (EI)
Numéro SIRET
- 924 848 211 00018
Siège social
- 377 Avenue Jules Guesde
59124 ESCAUDAIN
France
Téléphone
- 07 44 47 34 40
Adresse électronique
- contact@denuoworks.fr
Site Internet
- https://www.denuoworks.fr
Activités principales
- Vente de produits neufs ;
- Vente de produits reconditionnés ;
- Vente de pièces détachées ;
- Vente d'accessoires et de consommables ;
- Reconditionnement d'équipements ;
- Réparation et maintenance ;
- Prestations techniques ;
- Service Après-Vente.
Zone d'activité
France métropolitaine
(et autres destinations selon les conditions proposées par DenuoWorks)
Les présentes informations sont susceptibles d'être mises à jour en fonction de
l'évolution de l'activité de DenuoWorks.
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ANNEXE B
DÉFINITIONS
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- Utilisateur
Toute personne accédant au site Internet de DenuoWorks.
- Client
Toute personne physique ou morale effectuant une demande, une commande ou
utilisant les services proposés par DenuoWorks.
- Site
Le site Internet accessible à l'adresse :
https://www.denuoworks.fr
- Contenu
L'ensemble des textes, images, vidéos, photographies, logos, documents,
illustrations, fiches produits, certificats, bases de données et informations
présents sur le site.
- Services
L'ensemble des fonctionnalités proposées par DenuoWorks, notamment :
- boutique en ligne ;
- formulaire de contact ;
- espace client ;
- demandes de devis ;
- Service Après-Vente ;
- suivi des commandes.
- Données personnelles
Toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou
identifiable au sens du RGPD.
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ANNEXE C
SÉCURITÉ DU SITE INTERNET
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DenuoWorks met en œuvre des mesures destinées à assurer la sécurité de son site
Internet et des informations qui y sont traitées.
Ces mesures peuvent notamment comprendre :
- hébergement sécurisé ;
- connexions chiffrées (HTTPS) ;
- sauvegardes régulières ;
- surveillance des infrastructures ;
- mises à jour de sécurité ;
- protection contre les logiciels malveillants ;
- limitation des accès aux seules personnes habilitées.
Malgré toutes les précautions mises en œuvre, aucun système informatique ne
peut garantir une sécurité absolue.
Les utilisateurs sont invités à adopter de bonnes pratiques de sécurité,
notamment en protégeant leurs identifiants de connexion et en utilisant un
navigateur régulièrement mis à jour.
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ANNEXE D
ACCESSIBILITÉ ET AMÉLIORATION CONTINUE
===============================================================
DenuoWorks s'efforce de rendre son site Internet accessible au plus grand
nombre et d'améliorer continuellement son expérience utilisateur.
À ce titre, DenuoWorks veille notamment à :
• améliorer la lisibilité des contenus ;
• optimiser les performances du site ;
• faciliter la navigation sur ordinateur, tablette et smartphone ;
• renforcer progressivement l'accessibilité des services proposés ;
• corriger les éventuels dysfonctionnements signalés par les utilisateurs.
Les suggestions d'amélioration sont les bienvenues et peuvent être transmises
à l'adresse suivante :
contact@denuoworks.fr
Chaque retour contribue à l'amélioration continue de nos services.
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ANNEXE E
ENGAGEMENT DENUOWORKS
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Chez DenuoWorks, nous sommes convaincus que la confiance se construit par la
transparence, la qualité de service et le respect de nos engagements.
Nous nous attachons à proposer des informations fiables, des services
performants et un environnement numérique sécurisé afin d'offrir à chacun de
nos clients, partenaires et visiteurs une expérience claire, professionnelle
et conforme aux exigences réglementaires.
Notre démarche repose sur des valeurs fortes :
✓ Transparence
✓ Qualité
✓ Fiabilité
✓ Innovation
✓ Respect de la confidentialité
✓ Amélioration continue
✓ Satisfaction client
Nous remercions l'ensemble de nos clients, partenaires et visiteurs pour leur
confiance.
L'équipe DenuoWorks
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DenuoWorks®
Document Officiel
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Notre engagement
Chez DenuoWorks, nous croyons qu'une entreprise
de confiance ne se mesure pas uniquement à la
qualité de ses produits, mais également à la
transparence de ses engagements.
Chaque document composant le Référentiel
Officiel DenuoWorks est rédigé afin d'assurer
une information claire, fiable et conforme
aux exigences réglementaires.
Nous remercions nos clients et partenaires
pour leur confiance.
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DenuoWorks EI
377 Avenue Jules Guesde
59124 ESCAUDAIN
📧 contact@denuoworks.fr
📞 07 44 47 34 40
🌐 www.denuoworks.fr
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Version : 2026.1
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Tous droits réservés.
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