CONDITIONS DE GARANTIE

DenuoWorks EI

Document Officiel DenuoWorks® 

Référence : DW-DOC-006 Version : 2026.1

Préambule

Les présentes Conditions de Garantie ont pour objet de définir les modalités
d'application de la Garantie Qualité DenuoWorks® applicable aux produits
commercialisés par DenuoWorks.

Elles précisent les droits et obligations respectifs de DenuoWorks et de ses
clients concernant les garanties commerciales proposées sur les produits
neufs, reconditionnés et les pièces détachées.

La Garantie Qualité DenuoWorks constitue un engagement volontaire visant à
offrir à nos clients des équipements contrôlés, fiables et préparés selon un
processus interne de qualité.

Elle complète les garanties légales éventuellement applicables sans s'y
substituer.

Les présentes Conditions de Garantie font partie intégrante du Référentiel
Juridique DenuoWorks et complètent notamment :

• les Conditions Générales de Vente ;
• les Conditions Générales d'Utilisation ;
• la Procédure SAV / RMA ;
• la Charte Qualité DenuoWorks.

Toute demande de garantie implique l'acceptation des présentes dispositions.

ARTICLE 1 — OBJET
 

Les présentes Conditions de Garantie définissent les modalités selon lesquelles
DenuoWorks prend en charge les défauts de fonctionnement couverts par sa
Garantie Qualité.

Elles précisent notamment :

• les produits concernés ;
• la durée de garantie ;
• les exclusions ;
• les modalités de mise en œuvre ;
• les responsabilités respectives ;
• les limites de la garantie.

La garantie s'applique exclusivement aux produits commercialisés par
DenuoWorks et identifiés par une facture émise par l'entreprise.

ARTICLE 2 — CHAMP D'APPLICATION
 

Les présentes Conditions de Garantie s'appliquent aux produits commercialisés
par DenuoWorks selon les conditions précisées sur la facture ou la fiche
produit.

Peuvent notamment être concernés :

• équipements électroniques ;
• matériel informatique ;
• téléphonie ;
• électroménager ;
• pièces détachées ;
• équipements de climatisation ;
• matériel d'élevage ;
• accessoires ;
• produits reconditionnés ;
• produits neufs.

Les conditions particulières propres à certaines catégories de produits peuvent
compléter les présentes dispositions.

ARTICLE 3 — GARANTIE QUALITÉ DENUOWORKS®
 

La Garantie Qualité DenuoWorks constitue l'engagement qualité de l'entreprise.

Avant leur commercialisation, les équipements reconditionnés font l'objet d'un
processus interne de préparation adapté à leur catégorie.

Selon le type de matériel, ce processus peut notamment comprendre :

✓ inspection visuelle ;

✓ nettoyage approfondi ;

✓ diagnostic fonctionnel ;

✓ contrôle électrique ;

✓ contrôle électronique ;

✓ essais de fonctionnement ;

✓ remplacement des composants défectueux lorsque cela est nécessaire ;

✓ contrôle final.

Chaque équipement est ensuite identifié par un numéro unique de certification
DenuoWorks Certified® assurant sa traçabilité.

La Garantie Qualité DenuoWorks couvre exclusivement les défauts techniques
affectant le fonctionnement normal du produit dans le cadre d'une utilisation
conforme à sa destination.

ARTICLE 4 — DURÉE DE GARANTIE
 

Sauf mention contraire figurant sur la facture, la Garantie Qualité
DenuoWorks est accordée pour une durée de :

Trois (3) mois

à compter de la date de livraison ou de remise du produit au Client.

Certaines catégories de produits peuvent bénéficier d'une durée différente.

Dans ce cas, la durée applicable figure expressément sur :

• la facture ;
• la fiche produit ;
• le certificat DenuoWorks Certified®.

La garantie prend fin automatiquement à l'expiration de la période prévue.

Toute intervention réalisée pendant la période de garantie n'a pas pour effet
de prolonger ou de renouveler la durée initiale, sauf engagement écrit de
DenuoWorks.

ARTICLE 5 — PRODUITS COUVERTS
 

La Garantie Qualité DenuoWorks peut s'appliquer notamment :

✓ aux produits reconditionnés ;

✓ aux produits neufs lorsque cela est indiqué ;

✓ aux pièces détachées garanties ;

✓ aux accessoires bénéficiant d'une garantie commerciale.

Chaque produit couvert est identifiable grâce :

• à sa facture ;
• à son numéro de série lorsque celui-ci existe ;
• à son numéro DenuoWorks Certified® ;
• au certificat de contrôle qualité remis lors de la vente lorsque celui-ci est
  prévu.

Aucune garantie ne pourra être accordée en l'absence d'un justificatif d'achat
permettant d'identifier le produit concerné.

ARTICLE 6 — CE QUE COUVRE LA GARANTIE
 

La Garantie Qualité DenuoWorks couvre exclusivement les défauts techniques
affectant le fonctionnement normal du produit dans le cadre d'une utilisation
conforme à sa destination.

Selon la nature du matériel, la garantie peut notamment couvrir :

• une panne électronique ;
• un défaut d'alimentation ;
• une défaillance d'un composant remplacé lors du reconditionnement ;
• un défaut matériel constaté après utilisation normale ;
• un dysfonctionnement empêchant l'utilisation normale du produit.

Lorsque le défaut est reconnu comme relevant de la garantie, DenuoWorks pourra,
à sa seule appréciation :

• réparer le produit ;
• remplacer le composant défectueux ;
• remplacer le produit par un modèle identique ;
• remplacer le produit par un modèle équivalent ;
• établir un avoir ;

procéder au remboursement lorsque aucune autre solution raisonnable ne peut
être mise en œuvre.

Le choix de la solution appartient exclusivement à DenuoWorks.

ARTICLE 7 — EXCLUSIONS DE GARANTIE
 

La Garantie Qualité DenuoWorks ne couvre notamment pas :

• les dommages résultant d'un choc ;
• la casse ;
• les fissures ;
• les écrans ou vitres brisés ;
• les dégâts des eaux ;
• l'oxydation ;
• les incendies ;
• les surtensions électriques ;
• les catastrophes naturelles ;
• les actes de vandalisme ;
• les mauvaises manipulations ;
• une installation non conforme ;
• une utilisation contraire aux recommandations du fabricant ;
• les réparations réalisées par un tiers non autorisé ;
• les modifications ou transformations du produit ;
• les consommables ;
• l'usure normale liée au temps ou à l'utilisation ;
• les défauts purement esthétiques n'affectant pas le fonctionnement du produit.

La garantie cesse automatiquement dès lors que le produit a été démonté,
modifié ou réparé par une personne non autorisée par DenuoWorks, sauf si cette
intervention est sans lien avec le défaut constaté.

ARTICLE 8 — CONDITIONS DE MISE EN ŒUVRE DE LA GARANTIE
 

Toute demande de garantie doit être adressée au Service Après-Vente de
DenuoWorks dès la découverte du dysfonctionnement.

Le Client devra notamment fournir :

• la facture d'achat ;
• le numéro de série lorsque celui-ci existe ;
• le numéro DenuoWorks Certified® ;
• une description précise du défaut ;
• des photographies ou vidéos lorsque cela facilite le diagnostic.

DenuoWorks pourra demander tout renseignement complémentaire utile avant
d'autoriser un retour du produit.

Aucun retour ne pourra être effectué sans accord préalable du Service
Après-Vente.

ARTICLE 9 — PROCÉDURE DE PRISE EN CHARGE
 

Après réception de la demande, DenuoWorks procède à une première analyse des
éléments transmis.

Lorsque cela est nécessaire, un numéro de retour (RMA) est communiqué au
Client.

Le produit devra être retourné dans un emballage adapté afin d'assurer sa
protection pendant le transport.

À réception, le matériel est :

• enregistré ;
• identifié ;
• contrôlé visuellement ;
• diagnostiqué ;
• testé.

Le Client est informé de l'avancement de la procédure dans un délai raisonnable.

ARTICLE 10 — DIAGNOSTIC TECHNIQUE
 

Chaque produit retourné fait l'objet d'une expertise technique réalisée par
DenuoWorks.

Cette expertise permet notamment de déterminer :

• l'origine du défaut ;
• si le défaut est couvert par la garantie ;
• les réparations nécessaires ;
• la solution la plus appropriée.

Le diagnostic est réalisé selon les procédures internes de contrôle qualité
DenuoWorks.

Les conclusions de cette expertise sont opposables dans le cadre de
l'application de la Garantie Qualité DenuoWorks, sous réserve des droits
reconnus au Client par la loi.

ARTICLE 11 — RÉPARATION, REMPLACEMENT OU REMBOURSEMENT
 

Lorsque le défaut relève de la Garantie Qualité DenuoWorks, l'entreprise décide
de la solution la plus adaptée.

Selon les circonstances, cette solution peut consister à :

• réparer le produit ;
• remplacer un ou plusieurs composants ;
• échanger le produit contre un modèle identique ;
• proposer un modèle équivalent présentant des caractéristiques comparables ;
• établir un avoir ;
• procéder au remboursement.

Le remplacement d'un produit ne garantit pas la fourniture d'un modèle
strictement identique lorsque celui-ci n'est plus disponible.

Le remboursement, lorsqu'il est retenu, est limité au montant effectivement
payé pour le produit concerné.

ARTICLE 12 — LIMITATION DE LA GARANTIE
 

La Garantie Qualité DenuoWorks est strictement limitée au produit vendu.

Elle ne couvre notamment pas :

• les pertes d'exploitation ;
• les pertes de production ;
• les pertes de chiffre d'affaires ;
• les pertes de données ;
• les frais de déplacement ;
• les frais de démontage ou de remontage ;
• les préjudices indirects ;
• les dommages immatériels.

La responsabilité éventuelle de DenuoWorks est limitée au montant effectivement
acquitté pour le produit concerné, dans les limites autorisées par la loi.

ARTICLE 13 — CAS PARTICULIERS
 

Certaines catégories de produits peuvent faire l'objet de conditions
particulières de garantie.

Il s'agit notamment :

• des batteries ;
• des piles ;
• des consommables ;
• des cartouches ;
• des ampoules et modules LED ;
• des filtres ;
• des pièces d'usure ;
• des accessoires.

Ces éléments peuvent bénéficier d'une durée de garantie spécifique ou être
exclus de la Garantie Qualité DenuoWorks lorsque leur usure résulte d'une
utilisation normale.

Les conditions particulières applicables figurent, le cas échéant, sur la
fiche produit ou sur la facture.

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Notre engagement

Chez DenuoWorks, nous croyons qu'une entreprise
de confiance ne se mesure pas uniquement à la
qualité de ses produits, mais également à la
transparence de ses engagements.

Chaque document composant le Référentiel
Officiel DenuoWorks est rédigé afin d'assurer
une information claire, fiable et conforme
aux exigences réglementaires.

Nous remercions nos clients et partenaires
pour leur confiance.

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